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Marques déposées par TREBOR BASSETT LIMITED (société britannique
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Frutus
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Frutus
TREBOR BASSETT LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
99831517
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Frutus

Déposée le 28 décembre 1999 par TREBOR BASSETT LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Frutus »

Le déposant est TREBOR BASSETT LIMITED (société britannique), domicilié(e) 25 Berkeley Square, Londres W1X 6HT, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TREBOR BASSETT LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : JELLABIES , TREBOR , CLAR NICO


TREBOR BASSETT LIMITED (société britannique) - 25 Berkeley Square, Londres W1X 6HT, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet total n°355772 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 19 avril 2000 - Retrait partiel n°298950 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 16 novembre 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°334930 - Publication au BOPI 2001-11-16

Inscription le 6 avril 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°320056 - Publication au BOPI 2001-04-06

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Chocolat, confiserie au chocolat, confiserie non à usage médical, biscuits, gâteaux, crèmes glacées et confiseries glacées.